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Décisions
Décisions
Décisions 2024
1. Aides aux commerces – Pascal Pietri
2. Aides aux commerces – Sollelis
3. Révision loyer Greta à Olliergues
4. Aides à l’habitat – PIG départemental « Habiter Mieux » – décembre 2023
5. Aides à l’habitat – OPAH-Ru multisites – décembre 2023
6. Aides à l’habitat – PIG départemental « Habiter Mieux » -Pressoir
7. Piscine intercommunale – nouvelle tarification
8. Suspension des loyers de la SPL du Col du Béal
9. Etude DDEP – ZA des Barthes
10. aides à l’habitat – OPAH Ru – février 2024
11. Contrat de reprise papiers et cartons
12. ventes de bennes de déchetteries
13. Ouvertures de crédits 2024
14. attribution de marché – travaux abattoir. Lots amiante – restrainer et barrières pour la chaîne porcs
14b. Annexe – RAO
15. Mouvement entrées sorties logements 2e semestre 2023
15b. Entrées sorties locataires 2° semestre 2023_annexe
16. Demande de subvention CD 63 – Enseignement musical
17. Non restitution de caution – Bâtiment Le Forez au Brugeron
18. attribution de marché pour les travaux de l’abattoir
18b. PV – Attribution
19. Aides à l’achat de VAE – février 2024
20. Aides aux commerces – Marine Baudouin
21. Conditions de Mise à disposition du logement de la piscine intercommunale
21b. annexe convention logement piscine
22. Vente bacs de collecte usagés
23. Contrat reprise de matériaux collecte sélective
24. Mise à disposition de places « culture » pour les usagers des services sociaux
25. Demande de subvention CPER pour aménagement de la ZA des Barthes à Ambert
26. Aides à l’habitat – PIG départemental « Habiter mieux » décembre 2023 (2)
27. Aides à l’habitat – PIG départemental « Habiter mieux » janvier 2024
28. Aides à l’habitat – PIG départemental « Habiter mieux » février 2024
29. Convention avec l’association Détours pour la location de vélos
29b. annexe convention avec l’association Détours
30. Attribution de marché – extension bât Anna Rodier
31. Mai à vélo – réduction des tarifs piscine
32. Gîte d’entreprises Vertolaye – suspension de loyers entreprise Motek
33. Aides aux commerces – Céline Bimbard
34. SPANC- subvention CD 63 pour réhabilitation des installations individuelles – mvt 15
34b. tableau Annexe1 subvention du CD 63 – prog 15 (1)
35. ALSH – Tarifs activ’ados à partir de 2024
36. Aides à l’habitat – PIG départemental mars 2024
37. Aides à l’habitat – PIG départemental mars 2024 – 2
38. Aides à l’habitat – OPAH Ru – mars 2024
39. Demande de subvention pour rénovation bat ex CCI en siège d’ALF
40. Demande de subvention – recrutement thermicien
41. Aides à l’achat de VAE – avril 2024
42. demande de subvention FNADT – AAP Attractivité Accueil
43. Mise à dispo de la salle de la Gym Volontaire d’Arlanc
43b. Convention de location de salle
44. Aides aux commerces – Mokthar Alizadeh
45. ALSH – Tarifs des activités accessoires – Eté 2024
46. Contrats de reprise de matériaux issus de la collecte sélective – 2
47. Aides à l’habitat – PIG départemental – avril 2024
48. Aides à l’habitat – OPAH-Ru multisites – mai 2024
49. fixation des tarifs de location de conteneurs et bennes ouvertes
50. Attribution de marché – extension site Anna Rodier – électricité et plomberie
51. Attribution de marché – entretien et fourniture de pneumatiques
52. Tarifs enseignement musical sept 2024 et suivants
53. Tarifs actions culturelles
54. Aides à l’achat de VAE – mai 2024
55. Aides habitat – PIG départemental – mai 2024
56. Aides habitat – PIG départemental – mai 2024 – 2
57. prêt exceptionnel de véhicules à l’UC2A
58. AAP AURA Scènes en territoire – saison 2024-2025
59. Attribution de marché – travaux siège ALF
59b. P4 Rapport AO publication
60. Demande de subv. au CD63 – CTDD – siège ALF
61. aides aux commerces – Jonathan Vaur
62. Renouvellement des adhésions pour l’année 2024
63. Aides à l’achat de VAE – juin 2024
64. attribution de marché – Déclaration de projet n°1 PLU d’Ambert
64b. annexe RAO
65. AMI Filière pain bio local et santé
66. avenant n°1 au marché de MOe de l’ex-CC en siège pour ALF
67. Décision emprunt Abattoir
68. aides habitat – PIG départemental – juin 2024
69. demande de subvention ANAH – suivi animation OPAH-Ru – 2024
70. Abattoir – emprunt financement travaux
71. AAP Leader – Habitat – centres bourg et vacance
71b. EE_LEADER
72. Aides à l’achat de VAE – juillet 2024
73. attribution de marché – MOe pour la requalification de la ZI de la Masse
74. Aides aux commerces – Canevet
75. Tarification piscine pour campings ALF
76. Fonds de concours centre santé d’Olliergues
77. Avenant marché travaux siège d’ALF – lot amiante
78. Attribution marché acquisition colonnes à verres
79. Aides Habitat – juillet 2024
80 attribution de marché – ZI de la Masse – renouvellement des réseaux
81. aides aux commerces – Zanetto
82. révision de la tarification – plateforme viabilisée de Vertolaye
83. demande de subvention – 6e saison culture 2024-2025
84. Location vente d’instruments de musique
84b. Contrat de location vente instruments EM
85. aides aux commerces – Livraloc Arlanc
86. Aides aux commerces – les gâteaux de coco
87. Aides habitat – PIG départemental habiter mieux – août 2024
88. Aides à l’achat de VAE – septembre 2024
89. Aides aux commerces – Duvallet
90. Aides aux commerces – Faveyrial
91. Aides habitat – OPAH-Ru – juin 2024
92. Aides habitat – OPAH-Ru – septembre 2024
93. Aides habitat – PIG départemental « habiter mieux » – août 2024
94. Acquisition de Véhicules légers et affectation de la subvention du CTDD
95. Aides à l’achat de VAE – octobre 2024
96. demande de subv. pour l’EAC
97. Aides aux commerces – SARL Cély Institut
98. Aides aux commerces – SARL Le Ruisseau
99. Demande de subvention – étude de faisabilité requalification du bâtiment de la Côte du Pont
100. mouvement entrées sorties logements – 1er semestre 2024
100b. Entrées sorties locataires 1° semestre 2024_annexe 1
101. Aides à l’habitat – OPAH Ru – octobre 2024
102. Prestation de service collecte sélective du verre
103. Attribution de marché – acquisition véhicules service OM
103b. P4 Rapport AO BOM (002)
104. Facturation des planches encyclopédiques
Décisions 2023
01. Aides habitat – PIG départemental « Habiter mieux » – décembre 2022
02. Piscine – attribution de marché : travaux d’amélioration énergétique des installations techniques
03. Composition du jury du concours d’architectes – maîtrise d’œuvre pour la restructuration de l’ex-CCI en siège social d’ALF
04. Station-service de Marat – avenant n°1 au lot VRD
05. Attribution de marché – déclaration de projet n°2 – PLUi du Pays d’Olliergues
05b. annexe RAO
06. Aides habitat – OPAH Ru multisites – janvier 2023
07. Aides habitat – PIG départemental – janvier 23
08. Concours MOE – projet de futur siège ALF
08b. PV Concours MOE- JURY 1
09. Gare de l’Utopie – réaménagement et rénovation énergétique – demande de subvention
10. AMI – concertation territoriale pour la valorisation de la Forêt
11. Gare de l’Utopie – réaménagement et rénovation énergétique – demande de subventions fonds vert
12. Enseignement musical – demande de subvention au CD 63
13. Logements de Mayres – demandes de subventions DETR et DSIL
14. aides à l’achat de VAE – février 2023
15 – Aides à l habitat PIG départemental Habiter mieux février 2023
16 – Attribution marché zone artisanale du grand pré Cunlhat
17 – Tarification stage percussions africaines et kora
18 – Aides à l’habitat – PIG départemental habiter mieux mars 2023
19 – Attribution subvention achat VAE mars 2023
20 – Modification tarification borne recharge électrique
21 – Crèche à St-Anthème – Attribution marché travaux
22 -Tarifs du service location longue durée de VAE
23 – Aides à l’habitat PIG départemental Habiter mieux – avril 2023
24 – Tarifs applicables pour les candidats au BAFA Citoyen
25 – Non restitution de caution – locataire du multiple rural de Bertignat
26. aides à l’habitat – OPAH-Ru multisites
27. Renouvellement convention DASTRI
27a. Convention DASRI signée
28. Renouvellement convention REFASHION
28a. Convention ReFashion signée
29. Dem de subv et plan de financement – travaux Gare de l’utopie
30. Attrib de marché – Acquisition Camion Benne et bennes de déchetterie
31 – Attribution subvention achat VAE mai 2023
32 – Attribution marché révision allégée PLUi Vallée Ance
33. Mouvement des entrées/sorties des logements locatifs – année 2022
annexe 1 – mvts logements locatifs
annexe 2 mvts logements locatifs
34. Abattoir : attribution de marché pour la maintenance de la chaîne du froid
34b. Rapport d’analyse des offres – abattoir – chaîne du froid
35. Enseignement musical – nouveaux tarifs
36. Aides aux commerces – SARL Bresson
37. Aides aux commerces – Pascal Pietri
38. Aides à l’habitat – PIG Départemental – Rappel 2022
39. Aides à l’habitat – PIG Départemental – avril 2023
40. Aides à l’habitat – OPAH-Ru multisites – mai 2023
41. Conversion au bois énergie des logements de Mayres – demande de subvention au CD 63
42. Attribution de marché – service de transport à la demande.
42b. Rapport d’analyse des offres TAD
43. Renouvellement des adhésions de la CCALF aux organismes et associations divers
44. Attribution de marché : Assistance technique pour les marchés et service de conseil en assurance
44b. Rapport d’analyse des offres – Assistance assurance
45. Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation de l’abattoir
45b. Annexe avenant MOe Abattoir
46. Tarifs actions culturelles
47. Demande de subvention à la SACEM – projet de fabrique à musiques
48. Concours MOe nouveau siège – choix du lauréat par le jury
49. Aides habitat – PIG dept habiter mieux – mai 2023
50. Aides habitat – OPAH Ru – mai 2023
51. ALSH – tarifs séjours été 2023
52. Contrat location bennes pour pneumatiques
52b. annexe contrat location
53. Réhabilitation des installations d’assainissement – subventions CD 63 – mvt 14
53b. annexe mvt 14
54. conditions de M. à D. de véhicules aux assoc.
54b. annexe convention gratuit
54c. annexe convention payant
55. Gîte d’entreprises de Vertolaye – Saisie sur caution
56. Non restitution de cautions – Gîtes d’entreprises et Multiples Ruraux
57. Attribution de subvention pour l’achat de VAE – Juillet 2023
58. Aides à l’habitat – PIG départemental « Habiter mieux » – juin 2023
59. SPANC – Non renouvellement du marché avec la SARP
60. remboursement des séances d’aquagym
61. Appel à projet du Conseil Régional – Scènes en territoire
62. Demande de subventions : plans d’actions de l’EAC 2023/2024
63. Attribution de marché : accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’études techniques
63b. PV de la CAPA (Commission d’achats publics à procédure adaptée)
64. Aides aux commerces : Anne Rouse
65. demande de subventions OPAH ru – année 2023
66. aides habitat PIG départemental – juillet 2023
67. Abattoir – demandes de subventions pour la rénovation des bâtiments
68. Abattoir – Attribution de marché – matériels de production pour mise aux normes
69. aides à l’achat de VAE – août 2023
70. Aides OPAH-Ru – août 2023
71. aides à l’habitat PIG départemental – août 2023
72. aides au commerce – Anouk Guillot
73. Prêt exceptionnel de véhicules à l’ASALF
74. Restauration collective – accpgt vers un système alimentaire durable – avenant au lot « communication »
74b. annexe
75. avenant n°1 au marché « transfert de compétence eau potable et assainissement »
75b. annexe
76. Attribution de marché à l’OPHIS – étude de requalification friche Ecole St Jo à Cunlhat
77. Attribution de marché – travaux d’aménagements et de ctrl d’accès des déchetteries
78. Avenant au marché – schéma directeur cyclable
78b. annexe SDC Vélo
79. Avenant au marché – diagnostic des installations piscine et mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage
79b. Annexe
80. Avenant au marché du PLUi du Pays d’Olliergues – évolution des DU
80b. Annexe Avenant 1_PLUi Pays d’Olliergues
81. Demande de subvention – élaboration SDIE
82. Aide à l’achat de VAE – octobre 2023
83. Dem de subv à l’ANAH – marché de renouvellement urbain et lancement des opérations
84. Aides à l’habitat – PIG départemental – sept 2023
85. Dem de sub – 5e édition saison culturelle – 2023 – 2024
86. Festival de Montpeloux – demande de subvention édition 2024
87. Demande de subvention au CD 63 – réactualisation des contrôles d’assainissements individuels
88. Piscine – marché pour exploitation et maintenance technique – Déclaration d’infructuosité
88b. annexe RAO
89. Demande de subvention pour l’élaboration du SDIE – montant modifié
90. Attribution de marché – accord cadre à Bon de commandes pour l’installation centrales photovoltaïque
91. Attribution de marché – accord cadre à bon de commandes pour contrôle technique des installation centrales photovoltaïques
92. Attribution marché – entretien des systèmes de sécurité incendie
93. Piscine – Concours pour Maintenance et exploitation technique
94. aides à l’habitat PIG départemental – octobre 2023
95. Aides OPAH-Ru – octobre 2023
96. Attribution de marché pour la mise en place ORI et renouvellement urbain
97. Convention 2023-26 avec l’association EMMAUS (2)
97b. annexe Convention EMMAUS 2024-1
98. Convention avec EcoDDS pour la collecte des outils du peintre
98b. annexe Convention avec ECODDS
99. Demande de subvention – réhabilitations points noirs ANC
100. Aide à l’achat de VAE – novembre 2023
101. Prêt exceptionnel d’un minibus au Comité de jumelage
102. Remboursement séance d’aquagym
102b. annexe
103. Cession de deux tableaux de F. Angéli
104. Mouvement entrées/sorties logements – 1er semestre 2023
104b. Entrées sorties locataires 1° semestre 2023_Annexe 1
105. Non restitution de caution
105b. annexe Non restitution de caution
106. Restitution partielle de caution
106b. Annexe restitution partielle de caution
107. Projet de plateforme décentralisée – PAT – Phase 1
108. aides à l’habitat PIG départemental – novembre 2023
109. attribution de marché assurances 2
110. aides à l’achat de VAE – décembre 2023
111. attribution marché – maintenance et exploitation technique de la piscine
112. attribution marché – fourniture mobiliers stationnement sécurisé vélo
113. attribution marché – accompagnement restauration collective
114. attribution marché – prestation collecte du verre
décisions 2022
01. Aides habitat- PIG départemental « habiter mieux » – décembre 2021
02. Contrat avec l’asso. EMMAUS
02b. Convention EMMAUS 2022
03. Annulation des loyers de Récup Dore Solidaire – Janv/fev 2022
04. Vente remorque VTT
05. Mouvement entrée/sortie logements – juil à déc 2021
06. non restitution de caution
06b. Non restitution caution annexe
07. Attribution de marché – étude des déplacements urbains pour les communes d’Ambert – Cunlhat – Arlanc
07b. RAO_Etude de déplacements
08. Aides habitat – OPAH-Ru Multisites
09. Trajectoire transition énergétique
10. Aides habitat – PIG départemental « Habiter mieux – janv/févr 2022
11. Aides habitat – PIG départemental « Habiter mieux »
12. Aides habitat – PIG départemental « habiter mieux »
13. Aides habitat – OPAH Ru multisites
14. Tarification Les Automnales 2022
15. Enseignement Musical – Tarifs et contrat de location instruments
16. Tarification animations Service patrimoine
17. Enseignement Musical – demande de subvention au CD 63
18. Convention Lococotiers – valorisation des vélos et batteries ordinateurs
18b. Convention 2022
19. Attribution de marché – Accompagnement – restauration collective – attribution de marchés
19b. annexe tableau récapitulatif des offres
20. Remboursement séances d’aquagym
21. PLUi de la Vallée de l’Ance – résiliation de marché
22. Aides à l’habitat – PIG départemental « habiter mieux » – Avril 22
2
3. Aides à l’habitat – PIG départemental « habiter mieux » – avril 2
24. Piscine intercommunale – demande de subvention pour étude éco d’énergie
25. Attribution de marché – schéma transfert eau et assainissement
25b. RAO marché étude eau et assainissement
26. Plateforme Viabilisée de Vertolaye
27. Tarification plateforme viabilisée de Vertolaye
28 Abattoir interco Assistance Maîtrise d’ouvrage mise aux normes
28b RAO
29. Aides à l’habitat – PIG départemental « Habiter mieux » – avril 3
30. Piscine – réalisation d’un diagnostic économie d’énergie des installations techniques
31. Attribution de marché pour la fourniture de carburants en moyenne et grosse quantités
31b. RAO
32. Attribution de marché – fourniture de bacs roulants
32b. RAO
33. Attribution de marché – construction d’un schéma directeur cyclable
33b. RAO étude SDC
34. Attribution de marché – Piscine – fourniture de combustible plaquettes
34b. RAO plaquettes
35. Aides habitat – OPAH-Ru multisites
36. Aides habitat – PIG départemental « habiter mieux » – mai 2022
37. Abattoir d’Ambert – demande de subvention Leader mission AMO
38. Abattoir d’Ambert – demande de subvention Leader – poste directeur
tarification du gîte d’entreprises de Vertolaye
40. Enseignement musical – tarifs et contrats de location d’instruments
41. Attribution de marché – PLUi de la Vallée de l’Ance
RAO
42. Aides habitat – PIG départemental – mai 2
43. Marché public PLUi de Pays de Cunlhat – Avenant n°1
44. Candidature à l’Appel à Projet Génération Vélo
45. Schéma directeur cyclable – demande de subvention
46. Aide aux commerces – Fabien Spiss
47. Tarification concert « voix et patrimoine »
48. Vente de 5 bennes usagées
49 : sans objet
50. dem de subv. ANAH – suivi animation OPAH multisites 2021
51. Aides aux commerces – Karine Brugneaux
51.B Attrib. marché – station service Marat – auvent
52. Station Service Marat – avenant n°1 au lot n°2
53. Tarification des carburants des stations services de Marat et de St Anthème
54. Remise Gracieuse – Réseau chaleur du Brugeron
55. Aides à l’habitat – PIG Départemental – juin 2022
56. aides à l’habitat – PIG départemental – juillet 2022
57. Aides à l’habitat – OPAH – Ru multisites
58. Attribution de marché – acquisition d’un véhicule pour la collecte des OM
58b. RAO
59 : sans objet
60. Schéma Directeur Cyclable – demande de subvention FEADER
61. Aides habitat – Pig Départemental « habiter mieux » – juillet 2022 – 2
62. aides aux commerces – le Savine
63. aides aux commerces – Ferclou
64. aides aux commerces – Epiforie
65. enseignement musical – projet pédagogique et mise à jour RI
65b. projet pédagogique EM
65c. Règlement Intérieur EM
66. EAC – Budget du plan d’actions et demandes de subventions
67. Modification tarifs piscine
68. SPANC – Demande de subvention – réhabilitation points noirs
69. SPANC – demande de subvention – réactualisation contrôles
70. attribution marché – prestation vidange assainissement individuel
71. Attribution de marché – Acquisition d’un rouleau compacteur sur berce
71b. PV – Rouleau compacteur
72. Attribution de marché – acquisition de bennes en déchetteries
73. Attribution de marché – fournitures et entretiens pneumatiques
74. Portage de repas – avenants CH d’Ambert
75. Attribution de marché – M. d’O réaménagement Gare de l’Utopie
76. Tarification concert Jazz en Tête 2022
77. Service déchets – tarifs prêt de matériel
78. Aides aux commerces – M. Dumeil
79. tarifs participation ateliers informatiques
80. Aides à l’habitat – OPAH-Ru – septembre 2022
81. Aides à l’habitat – PIG dept – août 2022
82. Piscine – attribution de marché – travaux et fournitures divers
82b. PV – Travaux et fournitures pour la piscine
83. Abattoir – attribution marché MOe
83b. PV attribution MOE abattoir
84. Demande de subvention – réalisation d’audits et DPE sur les logements
85. Aides habitat – PIG dépt – septembre 2022
86. Remboursement entrées piscine
87. Règlement intérieur ALSH – mise à jour
88. Tarifs activités pour les ALSH
89. Attribution de marché – conception d’un univers visuel pour le plan vélo
90. Remboursement séance d’aquagym
91. ZA des Barthes – Attribution de marché – mission de Moe
91b. PV CAO -Moe ZA Les Barthes
92. Station service de Marat – borne ADblue
93. transfert composteurs collectifs – changement de date
94. demande de subvention au CD63 – réactualisation ctrl points noirs ANC
95 Demande de subvention au CD63 – réalisation d’audits logements ALF
96. Aides OPAH-Ru – novembre 2022
97. demande de subvention – saison culturelle 2022-2023
98. demande de subvention – festival de Montpeloux 2023
99. Attribution de marché – gestion et animation du rucher pédagogique
99b. PV CAPA – Gestion et animation du rucher
100. Attribution de marché – dépistage radon
100b. CAPA – Radon et rayonnements ionisants
101. Attribution de marché – audits énergétiques et diagnostic
101b. CAPA – Diagnostics de performance énergétique
102. Attribution de marché – Confection de repas service PRD
102b. CAO – Portage de repas à domicile
103. Indemnisation liée aux travaux de desserte forestière
104. Avenant – travaux de desserte forestière
105. Attribution de marché – travaux de desserte forestière
105b. PV CAPA – Travaux desserte forestière Saint-Romain
106. Attribution de marché – acquisition VAE – déclaration sans suite
106b. CAPA – Acquisition d’une flotte de vélos
107. aides à l’habitat PIG départemental – oct 22
108. Convention de subvention – Conseiller numérique
108b. annexe convention
109. Aides à l’habitat – PIG départemental – nov 2022
110. Convention MSA – grandir en milieu rural 2022-25
110b. annexe convention
110c. plans d’actions
Le conseil communautaire
Dates et convocations
Compte-rendus et délibérations
Décisions